Conditions générales de vente

Condicions Generals de vint donis produits vendus sud www.boutiquemoov66.com

Data de dernière mise à jour 2015.09.08

Article 1 - Objet

Les condicions presents régissent els vents parell la société Cirtek sous li nom d'enseigne MOOV66 de produits comercialitza parell li lloc d'Internet.

Article 2 - Prix

Les prix de ens produits sont indiquis en euros toutes impostos comprèn (TVA et autres impostos aplicables tant au jour de la commande), indicació sauf contraire et hors frais de traitement et d'Expédition.

En cas de commande vers 1 pays autre Que la França Metropolitana Està a l'importateur du ou donis produits Concernés. Des droits de Douane ou autres impostos locals ou droits impostos ou d'importació d'Estat sont susceptibles de ser exigibles. Ces droits et ne sommes pas du relevent ressort de la société MOOV66.

Ils seront à votre càrrec et relevent de votre entière responsabilité, Tant en tèrmits de Declarations Que de Paiements autorités aux et organismes fa competents de votre paga. Nous vous conseillons de vous renseigner sud ces aspectes Auprès de vós Autorités locals.

Toutes les commandes quelle Que soit leur origine sont comptes per pagar en Euros.

La société MOOV66 es reservi li droit de modificador ses prix à tout moment, mais li produit sèrums facturi sud la base de du tarif en vigueur au moment de la validació de la commande et sous réserve de disponibilité.

Els produits demeurent la propriété de la Société MOOV66 jusqu'au Paiement complet du prix.

Atenció: dès que vous possessió Prenez physiquement des produits commandes, els risques de pertan ou d'endommagement des produits vous sont trànsferts.

Article 3 - Commandes

Vous pouvez transeünt commande:

Détailler els modalités Choisies, parell exemple:

         Sud Internet: http://www.boutiquemoov66.com
         Téléphone Parell au 06 64 84 32 31 au tarif d'1 appel du lundi locals au samedi de 9h30 a 19H30.
Les informacions contractuelles sont présentées en langue française, anglaise et catalane.Elles FERONT l'objet d'une au confirmació plus tard moment au validació de la de votre commande.

La société MOOV66 es reservi li droit de ne pas enregistrer Paiement 1, et de ne pas confirmante uneix commande abocar quelque raó ce soit, et plus particulièrement en cas d'problème d'approvisionnement, ou en cas d'difficulté concernant la commande reçue.

Article 4 - Validació de votre commande

Toute commande figurant sud li site Internet www.boutiquemoov66.com suposem l'adhesió aux Presents Condicions Generals. Toute confirmació de commande entraine votre pleine adhesió et entière aux aquestes condicions generals de vine, reserva sans excepció ni.

L'ensemble des données fournies et la confirmació enregistrée vaudront Preuve de la transacció.

Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.

La confirmació de la signatura d'acceptació vaudra commande et donis opérations effectuées.

ONU récapitulatif des informació de votre commande et donis presents Condicions Generals, vous sèrums comunicat en format PDF a través de l'adresse e-mail de confirmació de votre commande.

Article 5 - Paiement

Li fait de validar votre commande impliqui abocar vous l'obligació de payer li prix vaig indicar.

Li Règlement de vós Achats s'effectue bancaire carta parell gràcia au système de Pagament segur PAYPAL. Vous pouvez aussi pagador parell xec a l'ordre de:

Société: MOOV66

Direcció: 57 rue dóna'm saurimonde, 66330 CABESTANY (França)

Article 6. - retractació

Aux conformément disposicions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d'1 délai de retractació de 14 dies a compter de la réception de vós produits aboquen exercer votre droit de rétraction sans avoir à justificador de motius ni à payer de pénalité.

Les retours sont à effectuer dans leur Estat d'origen et complets (embalatge, els accessoris, l'avís). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi parell li produit à cette ocasió peut être de nature à faire échec au droit de retractació.

Les frais de retour à votre sont càrrec.

En cas d'exercice du droit de retractació, la société MOOV66 procedirà au remboursement des sommes versées, Dans 1 délai de 14 dies de la notificació suivant de votre demani et via li même moyen de Paiement Que celui utilisé lors de la commande.

 

 

EXCEPCIONS AU droit de retractació

Aux conformément disposicions de l'article L.121-21-8 du Code de la Consommation, li droit de retractació ne pas à s'applique:

         La Fourniture de serveis pleinement executa avant la fi du délai de retractació i no et l'exécution 1 s'iniciarà après acord prealable exprès du consommateur et renoncement exprès à són droit de retractació.
         La Fourniture de biens ou De serveis dont li prix dépend de fluctuacions sud li vaig marxar financista échappant au contrôle du Professionnel et susceptibles de se produire penjant li délai de retractació.
         La Fourniture de biens confectionnés selon els Specifications du consommateur ou nettement personnalisés.
         La Fourniture de biens susceptibles de es détériorer ou de es périmer rapidement.
         La Fourniture de biens qui ont été descellés parell li consommateur après la livraison et qui ne peuvent de ser renvoyés pour des raisons d'ou Hygiene de protecció de la santé.
         La Fourniture de biens qui, après avoir été livres et de leur naturalesa parell, sont Mélanges de manière indissociable avec d'autres articles;
         La Fourniture de boissons alcoolisées no te la livraison est différée au-delà de trente jours et no te la valeur convenue a la conclusió Du contrat dépend de fluctuacions sud li vaig marxar échappant au contrôle du Professionnel.
         La Fourniture d'enregistrements Audio Video ou ou de logiciels informàtiques lorsqu'ils ont été descellés parell li consommateur après la livraison.
         La revista de l'ONU Fourniture d ', d'1 ou périodique revista d'1, sauf pour les contrats de subscripció à ces publicacions.
         Les transaccions conclues lors d'une enchère publiqui.
         La Fourniture d'1 contenu numérique no Fourni sud pertrets suport de l'ONU no et l'exécution 1 s'iniciarà après acord prealable exprès du consommateur et renoncement exprès à són droit de retractació.
Article 7- Disponibilité

Ens produits sont proposés Tant qu'ils sont visibles sud li site www.boutiquemoov66.com et dans la limiti des estocs Disponibles. Pour les produits no Stockes, cne Offres sont valables sous Réserve de disponibilité chez CNE fournisseurs.
En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons electrònic parell.

En outre, li site Internet www.boutiquemoov66.com n'a pas à vendre vocació ses produits en els quantites Importants. Parell consequent la société MOOV66 es reservi li droit de refuser els commandes de 50 articles identiques.

Article 8 - livraison

Les produits sont à l'adresse lliures de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai vaig indicar sud la pàgina de validació de la commande.

En cas de retard d'expedició, l'ONU sèrums electrònic vous adresse pour vous informer d'uneix eventuelle Consequence sud li délai de livraison qui vous a été vaig indicar.

Conformément dispositions aux légales, en cas d'retard de livraison, vous Bénéficiez de la possibilité d'annuler la commande dans les condicions et modalités définies à l'article L 138-2 du Code de la Consommation. Si temps vous Recevez li produit nous procéderons à són remboursement et aux frais d'acheminement dans les condicions de l'article L 138-3 du Code de la Consommation.

En cas de livraisons transporteur ONU parell, la société MOOV66 ne peut être tènue abocar responsable de retardar de livraison du Exclusivement à uneix indisponibilité du après client plusieurs proposicions de-rendez vous.

Article 9 - Garantie

Produits Tous ens benefactor de la Garantie Legale de conformité et de la Garantie des vices caixets, prévues parell els articles 1641 et suivants du Codi civil. En cas de no conformité d'1 produit vendu, il pourra être retourne, échange ou remboursé.

Toutes els reclams, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer electrònic parell voie ou postale dans le délai de 30 dies de la livraison.

Les produits doivent nous dans l'être retournés Estat dans lequel vous avez els reçus avec l'ensemble des elements (accessoris, embalatge, avís ...). Les frais d'envoi vous seront remboursés sud la base de du tarif facturi et els frais de retour vous seront remboursés sud Présentation des justificatifs.

Les disposicions de cet article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de retractació prévu à l'article 6.

Article 10. - responsabilité

Les produits proposés sont conformes a la législation française en vigueur. La responsabilité de la société MOOV66 ne saurait être engagée En cas de no respecte de la législation du pays où li produit est Livre. Il vous appartient de Verifier Auprès locals Autorités els possibilités d'importació ou d'utilització des produits ou serveis que vous Envisagez el comandant.

Parell ailleurs, la société MOOV66 ne saurait être tènue abocar responsable des dommages résultant d'uneix mauvaise utilització du produit Achete.

En fi la responsabilité de la société MOOV66 ne saurait être engagée pour tous les inconvenients ou dommages inhérents à l'utilització du Réseau Internet, notamment ruptura de juny de servei, uneix la intrusió EXTERIEURE ou la Présence de informatiques virus.

Article 11 - Droit aplicable en cas d'Litiges

La langue du présent contrat hi ha la langue française. Les Presents condicions de vint sont Soumises à la loi française. En cas de litige, els Tribunaux français seront els Seuls fa competents.

Article 12. - Propietat Intel·lectual

Tous els éléments du site www.boutiquemoov66.com sont et restent la Propietat Intel·lectual i exclusiva de l'société MOOV66. Nul n'est autorisé à reproduire, explotador, rediffuser, utiliser ou à titre Que quelque soit ce, partiellement même, des éléments du site qu'ils soient logiciels, Visuals ou sonores. Gravamen Tout senzilla ou parell hypertexte est strictement interdit sans acord de l'ONU écrit exprès de la société MOOV66.

Article 13 - personnelles Données

La société MOOV66 es reservi li droit de collecter els informacions nominatius et els données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestió de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration donis serveis et donis informacions que nous vous adressons.

Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relacions, Telles Que Celles chargées de l'exécution des services et commandes aboquen gestió leur, execució, traitement et Paiement.

Informacions Ces et données sont également conservées à des Fins de sécurité, afin d'accepció les obligacions légales et reglementaires.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'droit d'accès, de rectificació et d'oposició informacions aux nominatius et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet.

Article 14 - Archivage Preuve

La société MOOV66 arxivera els bons de commandes et els factures suport sud un fiable i durador uneix constituant aux conformément fidèle copieu disposicions de l'article 1348 du Codi civil.

Les registris informatisés de la société MOOV66 seront consideris parell toutes les parts concernées comme des Preuve comunicacions, commandes, paiements et transaccions intervenus parts Entre les.

 SAS Cirtek sous li nom d'enseigne "Moov66" capital au de 5.000 € dont li Seu social est au

57 rue dóna'm saurimonde, 66330 Cabestany (França). N ° Siret: 81859040